Alors que la période de reproduction démarre à peine, de nouveaux cas de grippe aviaire auraient été détectés dans des élevages du sud-ouest. Le grand retour de l’influenza aviaire en France fait trembler les sauvaginiers que nous sommes. Nous nous souvenons tous du dernier épisode tellement il avait été douloureux. En tant qu’éleveurs d’appelants, nous sommes désormais soumis à un renforcement constant des lois qui encadrent notre pratique. Ainsi, depuis le 1er août 2006, chaque appelant de moins de 20 jours doit être équipé d’une bague réglementaire. À cela s’ajoute l’obligation pour tout éleveur d’enregistrer chaque transaction d’appelant sur un registre. La réglementation est en perpétuelle évolution, à quelques jours des premières naissances, faisons le point sur les obligations qui nous concernent.
Les bagues réglementaires pour appelants
Comme nous le précisions ci-dessus, tout appelant se doit d’être muni d’une bague réglementaire dans les vingt jours qui suivent sa naissance. Les bagues réglementaires pour appelants sont distribuées par des organismes agréés, ils sont au nombre de 6, à savoir :
- Aviornis
- ANCGE
- FDC du Pas-de-Calais
- Farago Indre
- FDC des Bouches-du-Rhône
- FDC de l’Hérault
Pour qu’une bague soit réglementaire, elle doit faire mention, par gravure, d’informations précises. En l’occurence : le numéro d’ordre de l’oiseau (3 ou 4 chiffres), le numéro du détenteur (4 chiffres ou 1 lettre + 3 chiffres ou 2 lettres + 2 chiffres) et le numéro d’identification de l’organisme agréé.
Quelle bague pour quel appelant ?
S’il est obligatoire de baguer un appelant durant ses 20 premiers jours, c’est parce que les bagues réglementaires sont fermées. Passé ce délai, les pattes des canetons, devenues trop grosses, ne permettront plus d’enfiler la bague. Afin de s’adapter parfaitement à l’appelant, les bagues sont disponibles en 7 diamètres différents :
- 7 mm : Sarcelle d’hiver
- 8 mm : Hybride sarcelle, mignon, sarcelle d’été,
- 9 mm : Siffleur, morillon, souchet, foulque,
- 10 mm : Pilet, chipeau, milouin, mignon, milouinan, garrot,
- 12 mm : Colvert, eider, macreuse,
- 16 mm : Oie rieuse,
- 18 mm : Oie cendrée et des moissons
Quand et où acheter les bagues ?
Pour vous fournir en bague réglementaire, rapprochez-vous de l’un des six organismes cités ci-dessus. Ils sont les seuls habilités à fournir des bagues officielles. Même si vous pouvez voir dans les rayons de certaines boutiques des bagues numérotées, celles-ci ne sont en aucun cas réglementaires, autrement dit, c’est comme si vos appelants ne seraient pas bagués.
Notez que les organismes agréés sont également habilités à délivrer des bagues réglementaires ouvertes. Celles-ci ne sont disponibles qu’en quantité limitée et ne doivent être réservées qu’au remplacement d’une bague devenue illisible ou en cas de perte de la bague par votre appelant.
Le registre de détention des appelants
Tout chasseur possédant des appelants se doit de compléter un registre de détention. Au même titre que les bagues réglementaires, cette formalité est une obligation. Récemment, la réglementation autour du registre de détention a été revue, et contrairement aux rumeurs, il est bel et bien toujours obligatoire. Son usage a cependant été simplifié. Désormais, vous n’êtes plus contraint d’obtenir le visa du maire. En revanche, vous devez déclarer auprès de votre fédération départementale de chasse que vous possédiez des appelants ainsi que votre numéro d’éleveur.
La principale simplification apportée par l’arrêté du 29/12/2010 concerne l’utilisation même du registre de détention et les informations obligatoires. Tout d’abord, vous n’êtes plus dans l’obligation de posséder un registre au format papier. Vous pouvez désormais enregistrer vos entrées/sorties sur votre ordinateur. En cas de demande, vous disposez d’un délai de 48 heures pour présenter votre registre aux autorités. Le nouveau registre de détention des appelants doit contenir vos coordonnées complètes ainsi que votre numéro de détenteur. Une page doit être allouée à l’inventaire précis de votre cheptel. Vous n’avez plus l’obligation de renseigner le nom de chaque appelant.
Un autre tableau recensera les décès et maladies éventuelles de vos appelants. Il est également présenté très simplement. En cas de mortalité touchant plus de cinq appelants sur une période de 7 jours, vous devrez obligatoirement effectuer une déclaration auprès de votre fédération départementale et de votre vétérinaire.
Enfin, un dernier tableau notera chaque nouvelle arrivée d’appelant provenant d’un autre éleveur. Quelle que soit la nature de l’échange (vente, achat, don, échange), vous devrez relever le numéro unique d’identification présent sur la bague ainsi que le numéro de détenteur de la personne à laquelle l’appelant est destiné. Mêmes démarches en cas de sortie d’un appelant de votre cheptel.
Sources : ANCGE – Arrêté du 29/12/2010
Petite précision concernant les diamètres de bagues, il existe bien plus de diamètre que le 7 annoncés.
cela va du diamètre 3 au diamètre 24 avec du 6.5 également
Pour ce qui est du tableau ou des tabeaux, il est plus facile a mon point de vue de regrouper tout cela sur un seul tableau pour les mouvements. Cela pouvant être réalisé facilement sur un tableur.